C’est assurément une bonne nouvelle pour de nombreux riverains souhaitant bénéficier du dispositif d’aide à l’insonorisation : les délais d’obtention de cette aide ont tendance à diminuer de manière sensible, à la faveur notamment de l’augmentation du produit de la TNSA (taxe sur les nuisances sonores aériennes).
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Jan 11
Aide à l’insonorisation : quelles perspectives en 2015 ?
A l’occasion de l’écriture de cet article, l’association vous présente ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année 2015, en espérant que celle-ci ne sera pas trop désagréable pour nos tympans, bien évidemment… Vous vous en souvenez, l’année 2014 a été mouvementée s’agissant du dispositif d’aide à l’insonorisation qui, il faut bien l’avouer, a du plomb …
Sep 04
Pétition
Il n’y a plus d’argent dans les caisses et rien ne va plus pour les riverains de l’aéroport d’Orly ! Comptant sur les recettes de la TNSA pour insonoriser leurs habitations, ces derniers seront en effet déçus de savoir que ces dernières ont considérablement diminué, suite au “rabotage” récent de la taxe. Preuve que la …
Juil 01
Amendements parlementaires au projet de loi de finances rectificative pour 2014
Comme les médias l’ont relaté récemment, le projet de loi de finances rectificative pour 2014 a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 1er juillet dernier. La discussion de ce texte a été l’occasion pour les députés Jacques-Alain Bénisti et Jean-Pierre Blazy de déposer en commission deux amendements au projet, ayant pour objet …
Déc 29
Aide à l’insonorisation : que réserve l’année 2014 ?
2013 est sur le point de s’achever et ce dernier article de l’année est l’occasion de faire part à nos lecteurs d’une annonce importante. En effet, le Ministre des transports, Monsieur Cuvillier, a annoncé l’intention du gouvernement de proroger pour une durée d’une année supplémentaire le dispositif d’indemnisation des travaux d’insonorisation au taux de 100 …
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